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Marques déposées par monsieur Neuvy Norbert
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D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE
M. Neuvy Norbert

Numéro de dépôt :
3989767
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
D\'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE de Neuvy Norbert

Présentation de la marque D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE

Déposée le 13 mars 2013 par monsieur Neuvy Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Neuvy Norbert domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Neuvy Norbert domicilié(e) 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France.

La marque D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'LICE : LE GOUT DE LA LIBERTE est expirée depuis le 13 mars 2023.

Neuvy Norbert a également déposé les autres marques suivantes : REVER , biodlice , E.LIQUIDS BY D'LICE , D'LICE , LIBERTÉ DE FUMER.


M. Neuvy Norbert - 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France


M. Neuvy Norbert - 24 bd de jouvenel - 19100 - BRIVE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 31 janvier 2014 - Concession de licence n°617866 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.